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consultez ma rubrique "Les examens sanguins" :
- triple-test
- Rhésus
- sérodiagnostic rubéole et toxoplasmose
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PARIS (AFP)
Jeudi 28 juillet 2005, 19h04
Enfants nés sans vie: propositions pour accompagner le deuil
Le Médiateur de la République Jean-Paul Delevoye a proposé des réformes au gouvernement concernant l'état civil des "enfants nés sans vie" et suggéré d'octroyer à leur père un congé de paternité à la naissance, pour accompagner le travail de deuil des parents.
Selon le code civil, un "acte d'enfant sans vie" est délivré aux parents pour "un enfant mort-né après quatre mois et demi de grossesse" ou pour un enfant né vivant mais non viable et décédé avant la déclaration de naissance, rappelle le Médiateur.
Même si le nombre d'enfants morts-nés ou nés sans vie est limité -entre 3.000 et 5.000 par an pour un peu moins de 800.000 naissances-, "il ne s'agit pas moins de situations particulièrement douloureuses nécessitant un traitement humain susceptible d'accompagner au mieux les familles dans leur processus de deuil", écrit le Médiateur dans ses propositions de réforme adressées au gouvernement.
"Or certaines dispositions en matière de droits sociaux vont clairement à l'encontre de cet objectif", ajoute-t-il, citant "l'impossibilité d'accorder les indemnités journalières dues au titre du congé de paternité lorsque est produit un acte d'enfant sans vie".
Le Médiateur suggère d'octroyer à ces pères les indemnités de ce congé de onze jours, en vigueur depuis une loi de décembre 2001, ce qui implique une modification du code de sécurité sociale.
En outre, "les parents d'enfants nés sans vie formulent plus particulièrement deux demandes que j'estime légitimes", souligne M. Delevoye. "Ils souhaitent, tout d'abord, disposer d'un livret de famille afin de pouvoir y inscrire leur enfant ainsi décédé. Et ils veulent que soit créé le droit de reconnaître un enfant né sans vie dans le but de lui attribuer une filiation et un nom".
L'inscription de l'enfant né sans vie est possible pour les parents mariés, puisqu'on leur a remis un livret de famille lors de leur mariage civil. En revanche, elle est impossible lorsque il s'agit du premier enfant d'un couple non-marié, qui n'a pas encore de livret de famille.
"Pour ces raisons, il serait souhaitable de prévoir la possibilité de délivrer un livret de famille aux parents dont le premier enfant naturel est déclaré sans vie et qui désirent que cet événement soit consigné", selon le Médiateur.
"La seconde demande, visant à permettre la reconnaissance légale d'un enfant né sans vie, impliquerait une adaptation plus profonde de notre droit", estime-t-il, rappelant que "selon le droit existant, un enfant ne peut acquérir de personnalité juridique (ndlr: notamment le nom de famille et la filiation) que s'il est né vivant et viable".
Le Médiateur suggère donc une réforme pour "traiter de manière identique l'ensemble des enfants décédés avant la déclaration de naissance": "Qu'ils soient mort-nés, nés vivants mais non viables ou nés vivants et viables (...)".
"On est totalement dans le symbole", a estimé Claude Lienhard, professeur de droit à l'Université de Haute-Alsace, spécialiste du droit de la famille.
"Cet enfant va avoir existé, c'est important qu'il fasse partie de l'histoire du couple. Le deuxième enfant ne prendra pas sa place juridique, ni son rang dans l'histoire de la famille, y compris vis-à-vis des tiers", a-t-il déclaré à l'AFP.
Cette éventuelle réforme "présente peut-être le risque de remettre en cause la jurisprudence de la Cour de cassation qui ne reconnaît pas à l'embryon et à l'enfant mort-né de statut juridique", a averti Me Myriam Blumberg-Mokri, spécialiste des questions bioéthiques.
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<!G>ministère de l'emploi
et de la solidarité
Direction de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins
Bureau E 4
Direction générale
de la santé
ministère de la justice
Direction des affaires civiles et du sceau
ministère de l'intérieur
Direction générale
des collectivités localesCirculaire DHOS/E 4/DGS/DACS/DGCL n° 2001-576 du 30 novembre 2001 relative à l'enregistrement à l'état civil et à la prise en charge des corps des enfants décédés avant la déclaration de naissance
SP 3 31
3302NOR : MESH0130766C
(Texte non paru au Journal officiel) Date d'application : immédiate.
Références :
Le code civil et notamment l'article 79-1.
Le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2223-27 et R. 2213-16 ;
Le code de la santé publique, et notamment les articles R. 44-7 à R. 44-9-I ;
Décret n° 74-27 du 14 janvier 1974 relatif aux règles de fonctionnement des centres hospitaliers et des hôpitaux locaux, et notamment l'article 77 ;
Circulaire JUSC932134C du 3 mars 1993 relative à l'état civil, à la famille et aux droits de l'enfant ;
Circulaire DGS n° 50 du 22 juillet 1993 relative à la déclaration des nouveau-nés décédés à l'état civil ;
Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999.La ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre délégué à la santé, le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre de l'intérieur à Madame et Messieurs les préfets de régions (directions régionales des affaires sanitaires et sociales [pour information]) ; Mesdames et Messieurs les préfets (directions départementales des affaires sanitaires et sociales [pour information et diffusion]) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des agences régionales de l'hospitalisation (pour information) Cette circulaire a pour objectif de préciser les règles à respecter en matière d'enregistrement à l'état civil et de prise en charge des corps pour les enfants décédés avant la déclaration de naissance.
I. - ENREGISTREMENT À L'ÉTAT CIVIL
1.1. Établissement des actes de naissance et de décèsL'article 79-1 du code civil prévoit que, lorsqu'un enfant est décédé avant que sa naissance soit déclarée à l'état civil, l'officier de l'état civil établit un acte de naissance et un acte de décès sur production d'un certificat médical indiquant que l'enfant est né vivant et viable, et précisant les jours et heures de sa naissance et de son décès.
Concernant la viabilité, la circulaire n° 50 du 22 juillet 1993 relative à la déclaration des nouveau-nés décédés à l'état civil a précisé cette notion afin, d'une part, d'éviter la déclaration de foetus de terme très bas qui auraient pu présenter quelques signes de vie et, d'autre part, d'obtenir des données cohérentes pour l'analyse épidémiologique de la mortalité néonatale. Selon les recommandations de l'OMS (1977), la limite basse pour l'établissement d'un acte de naissance pour des enfants nés vivants, retenue dans cette circulaire susvisée, correspond au terme de vingt-deux semaines d'aménorrhée ou à un poids de 500 grammes, à l'exclusion de tout autre critère, en particulier les malformations.1.2. Établissement d'un acte d'enfant sans vie
En l'absence de certificat médical attestant que l'enfant est né vivant et viable, l'officier de l'état civil établit un acte d'enfant sans vie.
Il en est ainsi :
- lorsque l'enfant est né vivant mais non viable ;
- ou lorsque l'enfant est mort-né après un terme de vingt-deux semaines d'aménorrhée ou ayant un poids de 500 grammes. Ces critères plus protecteurs et plus adaptés scientifiquement, ont vocation à se substituer au délai de 180 jours de gestation pour l'enregistrement à l'état civil des enfants mort-nés prévu dans l'instruction générale relative à l'état civil.
II. - conséquences en termes de devenir des corps
2.1. En cas d'actes de naissance et de décèsL'inhumation ou la crémation du corps est obligatoire ; elle s'effectue, à la charge de la famille, selon les prescriptions fixées par la législation funéraire. La commune est tenue de prendre en charge les frais d'obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes ; elle peut aider financièrement les familles en difficulté.
2.2. En cas d'acte d'enfant sans vie
La famille peut faire procéder, à sa charge, à l'inhumation ou la crémation du corps. La commune garde la faculté d'aider financièrement les familles en difficulté.
Sinon, en cas d'absence de prise en charge par la famille, le corps est :
- soit inhumé si l'établissement de santé, en accord avec les communes concernées, a pris des dispositions spécifiques dans ce sens ;
- soit incinéré dans un crématorium à la charge de l'établissement de santé selon les dispositions des articles R. 44-7 à R. 44-9-I du code de la santé publique.
Dans ces deux cas l'entreprise de pompes funèbres ou le crématorium sont choisis dans le respect des règles du code des marchés publics.
2.3. En l'absence d'acte dressé par l'officier d'état civil
Le corps est incinéré dans un crématorium, à la charge de l'établissement de santé selon les dispositions des articles R. 44-7 à R. 44-9-I du code de la santé publique.
Néanmoins, certaines communes acceptent d'accueillir ces corps dans leurs cimetières et recueillent, à cet effet, les déclarations des familles. Cette pratique n'apparaît pas devoir être remise en cause au regard du caractère douloureux de telles situations.III. - modalités de prise en charge des corps
Lorsque l'enfant est né vivant, mais non viable, ou lorsque l'enfant est mort-né quelle que soit la durée de gestation, l'établissement de santé est tenu d'informer la famille sur les différentes possibilités de prise en charge du corps.
Lorsque, dans un délai de dix jours au maximum suivant le décès, le corps n'a pas été réclamé par la famille, l'établissement de santé fait procéder à son inhumation ou sa crémation conformément aux dispositions du titre II ci-dessus.
Quelle que soit la décision prise par la famille en matière de prise en charge du corps, le personnel soignant veillera à proposer, sans imposer, un accompagnement facilitant le travail de deuil.
Dans le cadre de l'information des familles, les établissements de santé remettront aux familles qui le souhaiteraient une liste d'entreprises de pompes funèbres habilitées. En aucun cas, les établissements de santé ne doivent porter atteinte, par les indications qu'ils donneraient, au principe de libre choix.
Les parents seront informés qu'ils peuvent bénéficier, pour inhumer le corps, d'une prestation simplifiée. La réglementation n'impose pas en effet de normes minimales et les entreprises de pompes funèbres doivent adapter rituel et cercueil à la situation particulière tout en assurant un service digne.*
* *Je vous remercie de bien vouloir diffuser la présente circulaire, qui sera publiée dans les bulletins officiels du ministère de l'emploi et de la solidarité, du ministère de la justice et du ministère de l'intérieur, à l'ensemble des établissements de santé de votre département. Vous voudrez bien tenir informé le bureau E 4 de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins du ministère de l'emploi et de la solidarité des difficultés rencontrées pour sa mise en oeuvre.
<!DSIG><!D>Pour la ministre et le ministre délégué
et par délégation :
Le directeur de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins,
E. Couty<!FSIG>
<!DSIG><!G>Pour la ministre de l'emploi et de la solidarité :
Pour le ministre délégué à la santé
et par délégation :
Le directeur général de la santé,
Pr L. Abenhaim<!FSIG>
<!DSIG><!D>Pour le garde des sceaux, ministre de la justice
et par délégation :
Pour le directeur des affaires
civiles et du sceau :
Le directeur par intérim,
O. Douvreleur<!FSIG>
<!DSIG><!G>Pour le ministre de l'intérieur
et par délégation :
Le directeur général
des collectivités locales,
D. Bur<!FSIG>
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L'amniocentèse
Ce geste est proposé à toutes les femmes de plus de 38 ans, en raison des risques aggravés dus à l'âge de la maman, de malformations dues à des altérations chromosomiques.
Elle se pratique entre la 14ème et 16ème semaines daménorrhée (absence de règles). Votre médecin peut vous proposer cet examen pour d'autres raisons si vous êtes plus jeune: une anomalie à léchographie, des antécédents de malformations dans la famille, des fausses couches à répétition, recherche dune anomalie de la composition, ou dune infection, du liquide amniotique, maturation des poumons......Lamniocentèse est le prélèvement, à laide dune aiguille (au travers de la paroi abdominale), et sous contrôle échographique, dune petite quantité du liquide dans lequel baigne lenfant (le liquide " amniotique "). Dans ce liquide on trouve des cellules du ftus, que lon va pouvoir mettre en culture pour en examiner les chromosomes : cest létablissement dun " caryotype " . Il est très peu douloureux et ne nécessite en général pas danesthésie.
Ce prélèvement permet dexaminer les chromosomes de lenfant, et de déterminer sil est ou non porteur dune malformation chromosomique (la majorité des malformations, mais pas toutes, sont liées à des anomalies chromosomiques), comme par exemple la trisomie 21 ou mongolisme. On ne recherche que quelques anomalies, en tenant compte des facteurs de risques.Le résultat du caryotype est disponible en dix jours environ. Les autre examens demandent moins de temps
Lamniocentèse n'est pas sans risque.
Ces risques sont aujourd'hui bien maîtrisés et rares
Les fausses couches après amniocentèse (1% des amniocentèses) Limmunisation sanguine foeto-maternelle: Cela concerne essentiellement les femmes de rhésus négatif. Pour la prévenir, on pratique chez la maman (si elle est de groupe sanguin rhésus négatif), une injection intra musculaire de sérum " anti-D " juste après lamniocentèse. Les risques infectieux foetus et/ou mère La choriocentèse
C'est le prélèvement de quelques cellules sur le placenta. Elle se pratique plus tôt que l'amniocentèse et est plus fiable.
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Faite entre la 11ème et la 13ème semaine d'aménorrhée, sous écho-guidage et généralement sans anesthésie.
Les résultats sont obtenu sous 48h. Les risques sont les mêmes que pour amniocentèse, avec la même rareté
Outre la plus grande rapidité dans l'obtention des résultats, cet examens offre l'avantage de la précocité du diagnostic avec un intérêt psychologique évident pour les mères doublé d'un intérêt médical en cas d'interruption médicale de grossesse.
Cette méthode, qui rencontre encore de nombreuses difficultés techniques, est non invasive, elle permettra à l'avenir d'envisager un dépistage prénatal encore plus précoce et rapide de nombreuses pathologies foetales en évitant le risque lié aux prélèvements.Mais il important de savoir que l'échographie, l'amniocentèse ou la choriocentèse ne détecte pas toutes les malformations possibles. Ces examens sont dit de dépistage. Des anomalies chromosomiques peuvent ne pas être détectée car non recherchée d'emblée.
On teste généralement le syndrome de Dawn, la trisomie 21 ou 24 ou la mucoviscidose en tenant compte des antécédent familiaux et de l'histoire de la future maman. votre commentaire
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L'échographie est un examen totalement indolore et sans danger qui utilise les propriétés physiques des ultrasons. Elle permet d'étudier le développement du ftus, du placenta et du cordon pour surveiller le bon déroulement de la grossesse et de dépister une éventuelle anomalie.
Si la grossesse se passe normalement, seules 3 échographies sont recommandées et prises en charge.
L'échographie endo-vaginale donne les images les plus précises. Elle est actuellement la plus pratiquée,
La première échographie, dite de datation, doit avoir lieu entre 11 et 13 semaines d'aménorrhée.
Cela correspond aux 9ème à 11ème semaines de grossesse.
Elle permet de voir la tête, le profil, les membres, le ventre, les différents organes et notamment le cur.
Dans certains cas favorables, il est possible de voir le sexe (il est important de préciser avant l'examen si vous souhaitez le savoir ou pas).
Deux mesures importantes seront prises par le médecin :l'épaisseur de la nuque ftale: elle doit être inférieure à 3 millimètres : si elle est supérieure ou égale à ce chiffre, une amniocentèse sera proposée afin de rechercher une éventuelle anomalie chromosomique. Toutefois, cette mesure n'est qu'un signe d'orientation : dans plus de 90 % des cas, le bébé est tout à fait normal. La distance entre le sommet de la tête et le bas des fesses: permet de dater exactement le début de la grossesse à 3 ou 4 jours près. L'échographie du cinquième mois, ou échographie morphologique, est réalisée à 21-23 semaines d'aménorrhée. Le médecin examine tous les organes en détail, ainsi que les membres et la tête. Le cur est l'objet d'une attention toute particulière. La localisation du placenta est notée, la vitesse de sang dans le cordon et les artères utérines mesurée (doppler). Il prend également différentes mesures dites biométries (diamètre et circonférence de la tête et de l'abdomen, taille du fémur, etc
), celles-ci permettent de vérifier la croissance sur des courbes de référence.
Grâce à cet examen détaillé, il est possible de détecter précocement des problèmes qui nécessitent une prise en charge rapide. L'échographie du troisième trimestre s'effectue en général vers 31-33 semaines d'aménorrhée , dite de "bien être ftal". Le médecin mesure le bébé et vérifie sa croissance. votre commentaire
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La tension artérielle est prise tous les mois en consultation
Il est fondamental de contrôler la tension en début de grossesse.Hypertension: Certaines femmes développent une hypertension pendant leur grossesse, soit continue au fil des mois, soit menaçante au troisième trimestre (gestose ou prééclampsie). Cette hypertension pourra nécessiter des traitements et parfois provoquer laccouchement. Hypotension: elle est rare et n'est gênante que si elle est mal tolérée. En cas de problèmes, les mesures peuvent être plus fréquentes. Le toucher du col
Le médecin contrôlera dès le troisième trimestre la fermeture, l'effacement ou non du col de votre utérus.
En fin de grossesse, le col s'efface et se dilate.
Grâce à ce toucher, le médecin peut étudier l'état des parties molles, la dimension du périnée, la largeur de la vulve ; il cherche une infiltration démateuse, un état cicatriciel éventuel ; enfin, il explore le bassin, c'est-à-dire la filière génitale osseuse.
Le toucher vaginal associé au palper abdominal confirme la présentation (céphalique, en siège, transversal), étudie la qualité du col (long ou court, ferme ou dilaté) et celles du segment inférieur (qui doit être mince et bien formé).
Vous l'aurez compris c'est un examen important. La hauteur utérine
La hauteur utérine (HU) est notée régulièrement à partir du 4° mois.
On utilise un centimètre de couturière ; la hauteur utérine mesure la distance entre la partie supérieure du pubis et le fond utérin qu'on détermine par la palpation abdominale. Elle permet aussi d'apprécier le poids du bébé. votre commentaire
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Cet examen est obligatoire tous les mois durant toute la période de la grossesse. Il se pratique au laboratoire de biologie médicale et permet de déterminer :
La glycosurie: recherche de glucose dans les urines: signe de troubles du métabolisme du sucre comme le diabète gestationnel ; La protéinurie (albuminurie): recherche de protéines dans les urines : signe dhypertension, danomalies rénales, dinfection urinaire... votre commentaire
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Ce sont diverses mesures de vous: taille, poids, hauteur de l'utérus, largeurs externes et internes de vos os du bassin.
Elle permettent de déceler une prise de poids trop importante, de prévenir des accouchements difficiles.
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La recherche d'anticorps ou sérodiagnostic de rubéole permet de savoir si la femme est protégée ou non contre cette maladie bénigne pour elle mais très grave pour le ftus. Une NFS (Numération Formule sanguine) est pratiquée lors du premier examen. Elle permet de dépister une anémie qui sera corrigée par la prescription de fer et d'acide folique. Sérodiagnostic de la toxoplasmose
La toxoplasmose est une maladie parasitaire sans aucune gravité lorsqu'elle est contractée en dehors d'une grossesse. Les risques sont graves pour le bébé, provoquant des lésions cérébrales et oculaires.
Les symptômes sont une grosse fatigue, de la fièvre, l'augmentation du volume des ganglions et des douleurs dans les muscles, mais elle peut aussi bien passer complètement inaperçue. Donc, c'est bien souvent pendant la première consultation de la grossesse que l'on saura si l'on est immunisée ou non.
Le parasite du toxoplasme est un parasite qui vit à l'intérieur des chats. Vous ne serez donc pas étonnée si votre médecin vous demande si vous avez des animaux domestiques lors de la première consultation, et qu'il vous invite à vous méfier de votre chat, voire pour certains médecins, à confier votre chat à un autre membre de votre famille.
Ce parasite se contracte également en mangeant de la viande crue ou mal cuite (notamment le buf, le porc et le mouton).
Le parasite ayant une durée de vie à l'extérieur d'un organisme assez impressionnant (1an dans la terre!), il peut également se trouver dans les légumes et dans les fruits frais.
Il n'existe pas de vaccin qui protège contre la toxoplasmose, il faut l'avoir contracté pour être immunisée. Cependant; il existe des traitements qui permettent d'en atténuer les effets en cas de contamination en cours de grossesse. Si vous êtes dans ce cas, vous suivrez un traitement à base d'antibiotiques pour traiter l'infection et protéger votre bébé.
Des examens sanguins mensuels seront donc nécessaire pour déceler au plus vite un début de toxoplasmose votre commentaire
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Facteur rhésus et incompatibilité materno-foetale.
Le problème se pose lorsque la future mère est rhésus négatif et le père rhésus positif.
Dans ce cas, l'enfant a 2 chances sur 3 d'être rhésus positif.
Cependant, cette différence de rhésus ne rentre pas en ligne de compte au cour d'une première grossesse.
C'est au cours d'une seconde grossesse, lorsque la future mère n'a pas reçu de traitement que le problème se pose.
Durant des examens biologiques, notamment lors de la première consultation obligatoire, toutes les futures mères passent le test de Coombs (indirect), permettant de doser les agglutinines irrégulières. Si la future mère est rhésus négatif, ce test sera réalisé chaque mois.
Le risque est surtout pour le bébé.
Si le sang du bébé entre en contact avec le sang maternel, (lors d'examens comme l'amniocentèse, lors de l'accouchement, la mère va produire des anticorps, qui en quelques jours vont détruire les globules rouges du bébé: c'est la maladie hémolytique du nouveau-né)
Cette maladie se traduit par une forte anémie, et une atteinte grave des fonctions du foie et de la rate. Heureusement, lors d'une grossesse normale, le sang maternel et le sang ftal ne sont jamais en contact, les deux systèmes sanguins sont totalement distincts.
De plus, ce problème ne se pose pas pour une première grossesse, mais peut apparaître pour une seconde grossesse, si la maman n'a pas reçu d'injection de gammaglobulines anti-D après son premier accouchement.
En revanche, c'est au cours d'examens prénataux, comme l'amniocentèse que les globules rouges du bébé peuvent entrer en contact avec le sang maternel. C'est pourquoi, lorsque la future mère est rhésus négatif et le bébé rhésus positif, le médecin sera particulièrement vigilant pendant et à la suite de l'examen. votre commentaire
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